Le Gardien Fondateur
Joseph Yvon Dominique Bergeron — Gardien Fondateur de Cooppère CÉR
Le Gardien Fondateur est l'auteur et le porteur originel de la vision Cooppère. Son rôle n'est pas celui d'un dirigeant élu — c'est celui d'un gardien de l'essentiel : veiller à ce que la mission, les valeurs et les créations du réseau ne soient jamais dénaturées, récupérées ou trahies.
Ce rôle est défini dans les Statuts de l'OBNL Cooppère (Article 4) et dans l'Entente de Licence que signe tout membre administrateur du réseau avant d'exercer ses fonctions.
Les créations protégées
Les œuvres suivantes sont la propriété intellectuelle exclusive de Joseph Yvon Dominique Bergeron, mises à disposition du réseau via licence :
Toute utilisation hors du réseau CÉR requiert une autorisation écrite expresse du Gardien Fondateur.
Droits réservés — non délégables
Aucune instance ni vote ne peut modifier les principes fondamentaux de la CÉR sans le consentement exprès du Gardien Fondateur.
Le Gardien Fondateur est le seul habilité à désaffilier une ULA du réseau.
En cas de déviation de la vision originelle, il peut retirer le nom, les marques et les systèmes Cooppère de toute entité concernée.
Le rôle ne peut être transmis que par acte signé et daté, désignant en conscience un successeur apte à porter la vision sans la trahir.
Entente de Licence — Membres administrateurs
Tout membre siégeant au Conseil d'Administration, à un cercle fonctionnel ou à la direction d'une ULA affiliée doit signer l'Entente de Licence avant d'exercer ses fonctions.
Ce document définit la portée de la licence accordée, les obligations du membre, les droits réservés du Gardien Fondateur, et les conditions de révocation.
Télécharger l'Entente de Licence (PDF)Pour consulter l'Acte constitutif complet du Gardien Fondateur : Voir le document constitutionnel →