Documents constitutionnels
Les textes fondateurs de la CÉR sont en accès libre — pour les membres et pour toute personne
souhaitant s'informer avant de s'engager.
Statuts de la CÉR
Dénomination, objet, gouvernance, admission — texte fondateur de l'OBNL.
Code d'Honneur
Les principes de présence, parole, écoute et engagement au quotidien.
Charte interne
Cadre de gouvernance douce et de vie commune dans la CÉR.
Acte du Gardien Fondateur
Reconnaissance du Gardien, intégrité de la vision, créations protégées.
Adhésion & accueil
| Entente de Licence — Gardien Fondateur |
PDF |
| Entente d'Affiliation ULA |
PDF |
| Kit Accueil Membre |
PDF |
| Guide — Niveaux d'engagement |
PDF |
